Mentions légales

Le site www.acteursantedudouaisis.fr a pour vocation de permettre le partage de l’offre locale d’action santé à destination des habitants des quartiers prioritaires du Douaisis. Celui-ci tournera autour de 2 axes principaux :

  • Un accès à tous avec le regroupement de toutes les ressources sur l’offre locale d’action de santé : informations sur les structures, communication sur les évènements à venir, etc.
  • Un accès professionnel via un système de mot-de-passe permettant un partage de la documentation entre partenaires, un contact facilité via les coordonnées d’interlocuteurs directs, mais aussi la visibilité sur les appels à projet en cours et à venir.
Siège social :

299 rue Saint Sulpice
59500 DOUAI
Tél : 03 27 97 97 97

Directeur de publication

Kévin GUILBERT, animateur WEB de l’Atelier Santé Ville du DOUAISIS.
Contact
animateurasv@santedouaisis.fr

Protection et traitement de données à caractère personnel

Respect des lois en vigueur

Le site www.acteursanteville.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par mail, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : animateurasv@santedouaisis.fr

Cookies

Lors de la consultation de notre site acteursantedudouaisis.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.

Hébergement
OVH

rue Kellermann

59100 Roubaix
www.ovh.com

Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de la Plateforme Santé du Douaisis, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © acteursantedudouaisis.fr  » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Création de liens vers le site

Le site acteursanteduddouaisis.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de : mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site acteursantedudouaisis.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (d’associations, d’organismes professionnels du secteur santé etc.).
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site acteursantedudouaisis.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d’intérêts.

Accepter   En savoir plus Fermer
La version de votre navigateur est trop ancienne

Pour afficher de manière satisfaisante le contenu de ce siteTélécharger un navigateur compatible

×